Mentions légales

1. Éditeur du service

SecurPilot est un service édité par AVELIS LABS. Le service et la société qui le publie sont deux choses distinctes : c’est cette dernière qui contracte avec les agences abonnées.

• Dénomination sociale : AVELIS LABS (sigle AL)
• Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle (SARL-U) de droit béninois
• Capital social : 1 200 000 FCFA, divisé en 120 parts sociales de 10 000 FCFA chacune
• Registre du commerce (RCCM) : RB/ABC/26 B 12204
• Identifiant fiscal unique (IFU) : 3202663162633
• Siège social : Lot 1631, parcelle B, Maison FADONOUGBO Eugène, Togoudo — Godomey, Abomey-Calavi, Bénin
• Courriel : contact@securpilot.com

2. Directeur de la publication

Rodrigue Toundé KPADONOU, gérant

3. Hébergement

Le service est hébergé par les prestataires suivants :

• Application : Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (https://vercel.com)
• Base de données : Neon Inc. — États-Unis / Union européenne selon la région choisie (https://neon.tech)

4. Propriété intellectuelle

La marque SecurPilot, le logo, les interfaces, les textes et le code du service sont protégés. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite. Les données enregistrées par une agence cliente demeurent en revanche sa propriété.

5. Signalement d’un contenu

L’éditeur n’a pas accès aux contenus enregistrés par les agences dans le cadre de leur exploitation. Tout signalement relatif à un contenu manifestement illicite peut être adressé à contact@securpilot.com, en précisant les faits et les éléments permettant de les localiser.

6. Autres documents

Les conditions d’utilisation décrivent les engagements réciproques de l’éditeur et des agences abonnées. La politique de confidentialité détaille les traitements de données personnelles.